{"id":2596,"date":"2024-05-21T07:00:36","date_gmt":"2024-05-21T05:00:36","guid":{"rendered":"http:\/\/davadie.bzh\/?p=2596"},"modified":"2024-05-19T17:17:42","modified_gmt":"2024-05-19T15:17:42","slug":"le-directeur-surete-et-la-declaration-de-sydney","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/davadie.bzh\/index.php\/2024\/05\/21\/le-directeur-surete-et-la-declaration-de-sydney\/","title":{"rendered":"Le directeur s\u00fbret\u00e9 et la d\u00e9claration de Sydney"},"content":{"rendered":"

En cr\u00e9ant une direction de la s\u00fbret\u00e9 et en nommant \u00e0 sa t\u00eate un directeur, l’entreprise montre qu’elle s’int\u00e9resse \u00e0 l’action de s\u00e9curit\u00e9 qui est \u00ab l\u2019ensemble des moyens, m\u00e9thodes, pratiques et savoirs \u00e9labor\u00e9s par des sp\u00e9cialistes des secteurs publics et priv\u00e9s ayant re\u00e7u pour mission de prot\u00e9ger et de s\u00e9curiser les personnes, les biens et les institutions.<\/em> \u00bb (Cusson, 2011), si l’on met de c\u00f4t\u00e9 les cas o\u00f9 cette cr\u00e9ation donne corps \u00e0 une hypocrisie organisationnelle. En lien avec l’action de s\u00e9curit\u00e9, un groupe de scientifiques a r\u00e9cemment r\u00e9dig\u00e9 la d\u00e9claration de Sydney<\/a> qui a pour ambition de (re)d\u00e9finir pr\u00e9cis\u00e9ment la science forensique<\/a>, ou tra\u00e7ologie<\/a>, \u00e0 savoir la science dont la trace est l’objet d’\u00e9tude. Serait-il possible que l’intersection entre le monde de la s\u00fbret\u00e9 d’entreprise et celui de la tra\u00e7ologie soit non vide ? La d\u00e9claration de Sydney peut-elle aider les directeurs s\u00fbret\u00e9 dans leur travail ?<\/p>\n

Ce qu’est la d\u00e9claration de Sydney<\/h2>\n

Si l’on en croit Olivier Ribaux, l’un des r\u00e9dacteurs de cette d\u00e9claration, elle est un manifeste \u00e9labor\u00e9 par un groupe international informel de scientifiques qui partagent le sentiment d’un repositionnement n\u00e9cessaire de la contribution de la science \u00e0 la justice et \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 autour d’une conception fond\u00e9e sur la trace<\/em>. (Ribaux, 2023, p 251) Afin de bien comprendre cette d\u00e9claration, il faut avoir \u00e0 l’esprit ce qu’est une trace. Elle se d\u00e9finit ainsi : marque, signal ou objet, la trace est un signe apparent (pas toujours visible \u00e0 l’oeil nu). Elle est le vestige d’une pr\u00e9sence et\/ou d’une action \u00e0 l’endroit de cette derni\u00e8re<\/em> (Margot, 2017, p 74). La trace peut ainsi \u00eatre micro (goutte de sang) ou macroscopique (les temples du Parth\u00e9non sont la trace de la civilisation grecque antique), physique, biologique, num\u00e9rique, etc.<\/p>\n

La d\u00e9claration de Sydney d\u00e9finit la tra\u00e7ologie (ou science forensique) comme la discipline qui \u00e9tudie les traces produites par des \u00e9v\u00e9nements d’int\u00e9r\u00eat public, pass\u00e9s, singuliers ou multiples, soutenue par la d\u00e9marche et la recherche scientifique. Les traces constituent les vecteurs, les t\u00e9moins d’activit\u00e9s pass\u00e9es et forment une cl\u00e9 de leur explication. La d\u00e9marche fait appel au m\u00e9thodes scientifiques de recherche, de d\u00e9tection, de reconnaissance, de collection, d’analyse et d’interpr\u00e9tation afin de reconstruire et comprendre les \u00e9v\u00e9nements \u00e0 l’origine de ces traces dans leurs contextes sp\u00e9cifiques.<\/em> Elle ne s’arr\u00eate pas \u00e0 la d\u00e9finition de la forensique puisqu’elle en \u00e9tablit \u00e9galement 7 principes :<\/p>\n

    \n
  1. de la production des traces : une activit\u00e9 et une pr\u00e9sence produisent des traces qui sont des vecteurs fondamentaux d’information ;<\/li>\n
  2. de la d\u00e9couverte des traces : l’investigation de la sc\u00e8ne de crime est une activit\u00e9 de diagnostic exigeant une expertise scientifique ;<\/li>\n
  3. de la dimension clinique de la discipline : la science forensique \u00e9tudie des situations singuli\u00e8res en s’appuyant sur des connaissances scientifiques, avec une m\u00e9thodologie et une logique d’investigation propres ;<\/li>\n
  4. de l’inaccessibilit\u00e9 de la v\u00e9rit\u00e9 factuelle : la science forensique consiste \u00e0 interpr\u00e9ter des traces qui ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9couvertes, observ\u00e9es et mesur\u00e9es dans les conditions de l’asym\u00e9trie du temps ;<\/li>\n
  5. de l’incertitude : la science forensique g\u00e8re un continuum d’incertitudes ;<\/li>\n
  6. du muti-usage des traces : la science forensique a des objectifs multiples et offre des contributions vari\u00e9es ;<\/li>\n
  7. du cadre d’interpr\u00e9tation : les traces qui ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9couvertes, observ\u00e9es et mesur\u00e9es acqui\u00e8rent du sens en contexte.<\/li>\n<\/ol>\n

    Nous remarquons que le terme trace<\/em> est pr\u00e9sent dans 3 des 7 principes de la d\u00e9claration, ce qui nous montre bien qu’elle a notamment pour objectif de la placer au centre de l’enqu\u00eate, d’en faire l’objet d’int\u00e9r\u00eat de cette science souvent incomprise car r\u00e9duite \u00e0 la vision que les films et s\u00e9ries en donnent. Le directeur s\u00fbret\u00e9, dont une des missions est de lutter contre les malveillances, a ainsi int\u00e9r\u00eat \u00e0 se pencher sur les travaux r\u00e9alis\u00e9s en science forensique, car ils sont de nature \u00e0 nourrir voire stimuler sa r\u00e9flexion. Une \u00e9tape suivante pourra \u00eatre le passage d’une communaut\u00e9 de pratique \u00e0 une communaut\u00e9 \u00e9pist\u00e9mique<\/a> cette derni\u00e8re permettant des \u00e9changes fructueux entre scientifiques, universitaires et praticiens.<\/p>\n

    <\/p>\n

    Source<\/a><\/p>\n

    La d\u00e9claration de Sydney ex post<\/em><\/h2>\n

    Cela \u00e9tant, nous pouvons nous demander si la d\u00e9claration de Sydney peut s’appliquer \u00e0 l’entreprise. Nous allons pour cela la confronter \u00e0 une affaire tristement c\u00e9l\u00e8bre et dont le jugement est en cours, l’affaire Renault. Rappelons les d\u00e9tails de cette \u00ab\u00a0t\u00e9n\u00e9breuse affaire\u00a0\u00bb. En aout 2010, une lettre anonyme d\u00e9nonce \u00e0 la direction de l’entreprise trois cadres haut plac\u00e9s qui auraient touch\u00e9 des pots de vin. Le 3 janvier 2011 ils sont mis \u00e0 pied, le 5 janvier la DCRI est charg\u00e9e de l’enqu\u00eate, le 7 janvier le n\u00b02 du groupe d\u00e9clare que cet espionnage est un travail de professionnel, tout le monde comprend que cela profiterait aux Chinois, le 13 janvier Renault porte plainte, le 22 janvier Carlos Ghosn ex\u00e9cute en public au journal de 20 heures sur TF1 ses trois collaborateurs, le 11 mars la personne de la s\u00fbret\u00e9 de Renault qui avait enqu\u00eat\u00e9 sur l’affaire est mise en examen et le 14 mars, la DCRI conclut \u00e0 l’inexistence des comptes bancaires sur lesquels les pots de vin auraient \u00e9t\u00e9 vers\u00e9s. On peut trouver des informations sur l’affaire ici<\/a> et l\u00e0<\/a>.<\/p>\n

    En \u00e9tudiant cette affaire ex post<\/em>, nous constatons qu’aucun des principes de la d\u00e9claration de Sydney n’a \u00e9t\u00e9 respect\u00e9.<\/p>\n

      \n
    1. de la production des traces : aucune trace n’a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 la direction, laissant un doute sur l’activit\u00e9 suspecte qui fondait cette investigation et les d\u00e9cisions subs\u00e9quentes ;<\/li>\n
    2. de la d\u00e9couverte des traces : malgr\u00e9 les affirmations des salari\u00e9s de la s\u00fbret\u00e9 de Renault, la DCRI n\u2019a pas trouv\u00e9 les num\u00e9ros de compte recherch\u00e9s au Liechtenstein et la Suisse a fait savoir oralement aux enqu\u00eateurs que les cadres vis\u00e9s n’avaient pas de comptes bancaires \u00e0 leurs noms ;<\/li>\n
    3. de la dimension clinique de la discipline : quel \u00e9v\u00e9nement fallait-il reconstruire, le versement d\u2019argent, la transmission d\u2019informations, mais lesquelles et \u00e0 qui, quelles m\u00e9thodes ont \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9es pour trouver les \u00ab\u00a0coupables\u00a0\u00bb ;<\/li>\n
    4. de l’inaccessibilit\u00e9 de la v\u00e9rit\u00e9 factuelle : peut-on \u00e9laborer des hypoth\u00e8ses lorsqu\u2019on ne voir pas les traces qui doivent les soutenir, peut-on imaginer une activit\u00e9 sans qu\u2019il n\u2019y ait de source ;<\/li>\n
    5. de l’incertitude : la sc\u00e8ne de crime est inconnue, l\u2019investigation r\u00e9alis\u00e9e fut biais\u00e9e, la source est toujours rest\u00e9e cach\u00e9e ;<\/li>\n
    6. du muti-usage des traces : malgr\u00e9 l\u2019absence de traces, une \u00ab enqu\u00eate \u00bb s\u2019est d\u00e9roul\u00e9e et ses conclusions ont \u00e9tay\u00e9 le licenciement ;<\/li>\n
    7. du cadre d’interpr\u00e9tation : l’espionnage \u00e9tait plausible au vu de la comp\u00e9tition sur l\u2019\u00e9lectrique \u00e0 l\u2019\u00e9poque, et la d\u00e9cision de Ghosn compr\u00e9hensible au vu de sa proximit\u00e9 avec le DS de l\u2019\u00e9poque, connu au Japon.<\/li>\n<\/ol>\n

      Il n’est alors pas \u00e9tonnant que cette affaire ait connu un \u00e9pilogue aussi catastrophique. Certes la d\u00e9claration de Sydney n’existait pas \u00e0 l’\u00e9poque, mais les membres de la s\u00fbret\u00e9 de l’\u00e9poque ont toujours \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9s comme des professionnels chevronn\u00e9s. L’affaire qui avait mal commenc\u00e9 s’est mal termin\u00e9, ce qui n’est pas \u00e9tonnant.<\/p>\n

      La d\u00e9claration de Sydney ex ante<\/em><\/h2>\n

      Puisque nous avons v\u00e9rifi\u00e9 la validit\u00e9 de cette d\u00e9claration en analysant une affaire ex post<\/em> (il est possible de faire le m\u00eame exercice avec d’autres affaires), nous pouvons maintenant nous demander comment utiliser cette d\u00e9claration ex ante<\/em>. Dit autrement, la d\u00e9claration de Sydney peut-elle guider des praticiens dans leurs investigations en cours et \u00e0 venir ? Reprenons les 7 principes et voyons comment nous pouvons les transformer en guide pour l’action.<\/p>\n

        \n
      1. de la production des traces : quelles sont les activit\u00e9s suspect\u00e9es, quelles traces faut-il rechercher, quelles sont celles qui corroboreraient les activit\u00e9s suspect\u00e9es, comment les traces retrouv\u00e9es pourraient-elles s’expliquer autrement ;<\/li>\n
      2. de la d\u00e9couverte des traces : quelles sont les pi\u00e8ces \u00e0 conviction, sont-elles susceptibles de porter les traces inf\u00e9r\u00e9es au 1, suffisent-elles \u00e0 cette fin, quels autres \u00e9l\u00e9ments corroboratifs ou infirmatifs sont \u00e0 rechercher, les personnes qui enqu\u00eatent ont-elles \u00e9t\u00e9 form\u00e9es, suivent-elles une d\u00e9marche scientifique ;<\/li>\n
      3. de la dimension clinique de la discipline : quel est l’usage normal des pi\u00e8ces \u00e0 conviction, quelles traces y sont l\u00e9gitimes, lesquelles montreraient une action anormale, peut-on comparer les traces trouv\u00e9es avec les traces d’un usage normal, l’absence de traces est-elle une trace de l’absence, quelles sont les autres explications possibles ;<\/li>\n
      4. de l’inaccessibilit\u00e9 de la v\u00e9rit\u00e9 factuelle : quelles sont les diff\u00e9rentes hypoth\u00e8ses que l’on peut construire \u00e0 partir des traces retrouv\u00e9es ;<\/li>\n
      5. de l’incertitude : peut-on r\u00e9p\u00e9ter les actions suspectes, entrainent-elles la production de traces similaires \u00e0 celles observ\u00e9es, l’absence de traces est-elle questionnable, comment les traces trouvables se d\u00e9gradent-elles dans le temps ;<\/li>\n
      6. du muti-usage des traces : quel retex pourra \u00eatre men\u00e9 \u00e0 partir des traces suspectes, quel niveau de technicit\u00e9 est n\u00e9cessaire pour r\u00e9aliser les op\u00e9rations laissant de telles traces, peut-on pr\u00e9voir la prochaine op\u00e9ration r\u00e9alis\u00e9e par la m\u00eame \u00e9quipe ou les am\u00e9liorations qu’ils rechercheront ;<\/li>\n
      7. du cadre d’interpr\u00e9tation : comment interpr\u00e9ter les traces selon les hypoth\u00e8ses alternatives \u00e9labor\u00e9es pr\u00e9c\u00e9demment ?<\/li>\n<\/ol>\n

        Ces 7 principes permettant au praticien de se pr\u00e9parer \u00e0 l’action (notre recension ne pr\u00e9tendant pas \u00eatre exhaustive), il est donc utile qu’il les assimile et les utilise. A ce point du raisonnement, la seule faiblesse de cette d\u00e9claration r\u00e9siderait en l’\u00e9ventuelle d\u00e9couverte d’\u00e9l\u00e9ments utiles \u00e0 l’enqu\u00eate qui ne sont pas pris en compte par l’un de ses principes.<\/p>\n

        Conclusion<\/h2>\n

        Dans mon pr\u00e9c\u00e9dent billet<\/a> j’avais \u00e9crit que le monde de la s\u00fbret\u00e9 n’avait peut-\u00eatre pas assez tir\u00e9 les le\u00e7ons de l’affaire Renault. Cette contribution apporte sa pierre \u00e0 l’\u00e9difice. En outre, comme la d\u00e9claration de Sydney montre sa validit\u00e9 ex ante<\/em> et ex post<\/em>, chaque directeur s\u00fbret\u00e9 peut en tirer avantage. Il serait alors utile que chacun se l’approprie et la diffuse au sein de ses \u00e9quipes afin non seulement d’\u00e9viter la r\u00e9it\u00e9ration d’affaires comme celles de Renault, mais \u00e9galement afin d’\u00eatre plus efficace. La d\u00e9claration de Sydney constitue non seulement un guide pour l’action, mais \u00e9galement un garde-fou pour \u00e9viter que les enqu\u00eates d\u00e9rivent. Que ses auteurs soient remerci\u00e9s pour ce travail de formalisation !<\/p>\n

        Dans le m\u00eame ordre d’id\u00e9es, les praticiens peuvent \u00e9galement tirer profit de la lecture du livre d’Olivier Ribaux de la police scientifique \u00e0 la tra\u00e7ologie, le renseignement par la trace<\/a>, notamment la partie III relative \u00e0 la veille. En effet, que l’on organise une veille contre le crime ou contre les actions malveillantes dirig\u00e9es contre l’entreprise, les principes sont les m\u00eames.<\/p>\n

        Comme nous l’avions expos\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment, la forensique et la s\u00fbret\u00e9 en entreprise ont des points communs<\/a>. L’\u00e9tude de la convergence entre ces deux aspects de l’action de s\u00e9curit\u00e9, de leur fertilisation crois\u00e9e et de leurs apports r\u00e9ciproques constitue un nouveau chantier que les associations de praticiens, clubs ou autres, pourraient inscrire \u00e0 leur ordre du jour.<\/p>\n

        \n

        Bibliographie<\/strong><\/span><\/p>\n

        Cusson, M. (2011). L’art de la s\u00e9curit\u00e9<\/em>, Hurtubise, Montr\u00e9al.<\/p>\n

        Margot, P. (2014). Tra\u00e7ologie : la trace, vecteur fondamental de la police scientifique. Revue internationale de criminologie et de police technique et scientifique<\/em>, LXVII (1), pp 72-97.<\/p>\n

        Ribaux, O. (2023). De la police scientifique \u00e0 la tra\u00e7ologie. Le renseignement par la trace<\/em>. EPFL Press.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

        En cr\u00e9ant une direction de la s\u00fbret\u00e9 et en nommant \u00e0 sa t\u00eate un directeur, l’entreprise montre qu’elle s’int\u00e9resse \u00e0<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":2602,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"colormag_page_container_layout":"default_layout","colormag_page_sidebar_layout":"default_layout","footnotes":""},"categories":[40,31],"tags":[56,29,57,41,25],"post_folder":[],"class_list":["post-2596","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-forensique","category-surete-dentreprise","tag-enquete","tag-entreprise","tag-renseignement","tag-science-forensique","tag-surete-dentreprise"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/davadie.bzh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2596","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/davadie.bzh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/davadie.bzh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/davadie.bzh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/davadie.bzh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2596"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/davadie.bzh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2596\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2603,"href":"https:\/\/davadie.bzh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2596\/revisions\/2603"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/davadie.bzh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/2602"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/davadie.bzh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2596"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/davadie.bzh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2596"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/davadie.bzh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2596"},{"taxonomy":"post_folder","embeddable":true,"href":"https:\/\/davadie.bzh\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/post_folder?post=2596"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}